AHPE

Association Histoire du Premier Empire

80 rue des pêcheurs

85220 Commequiers / France

e-mail: memorial-premier-emp@netcourrier.com

Mémorial du Premier Empire sur les militaires décédés entre l'an 12 et 1815 par lieux de naissance


MEMORIAL



MYARD Jean
fils de Joseph et de Claudine THEVENON
né le ........... à LOUHANS
tué le 06/02/1807 au combat de Hoff (Prusse) 
sous-lieutenant au 10e régiment de chasseurs à cheval (4E/4C)
E-C Fontainebleau (77) 1808 R. Barreau

-------------------------------------




Mentions Légales

L'association A.H.P.E est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Contact :A.H.P.R - 80, rue des pêcheurs - 85220 Commequiers
Tél : 02.51.54.83.64
e-mail : memorial-premier-emp@netcourrier.com
Hébergement du site :

Droits et devoirs des utilisateurs: les informations diffusées sur le site www.ahpe.com sont la propriété de l'association A.H.P.E.

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'association. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Ils leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de l'association A.H.P.E qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site : memorial-premier-emp@netcourrier.com.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'association A.H.P.E, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine A.H.P.E sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.


Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours).
Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr )
Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

De même, A.H.P.E a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de l'association de quelconque manière.

fermer la boite en cliquant dessus