AHPE

Association Histoire du Premier Empire

80 rue des pêcheurs

85220 Commequiers / France

e-mail: memorial-premier-emp@netcourrier.com

Mémorial du Premier Empire sur les militaires décédés entre l'an 12 et 1815 par lieux de naissance


MEMORIAL



AGNES Jean-Baptiste
fils de Claude et de Thérèse GELLAIS
né le 20/06/1786 à CHERBOURG
tué le 25/10/1811 à la bataille de Sagonte (Espagne) d'un coup de feu
caporal au 114e régiment d'infanterie de ligne (No M 4494/3B/3C)
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

ALIX Jacques-François-René
fils de Jacopas-Antoine et de Anne-Bonne DUFOUR
né le 13/04/1788 à CHERBOURG
mort le 11/04/1807 à l'hôpital de Varsovie (Pologne) de fièvre
fourrier au 28e régiment d'infanterie légère (2B/6C)
E-C 1808 R. Barreau

-------------------------------------

AMEL François-Sébastien
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 31/01/1814 à l'hôpital de Belfort (Haut-Rhin) de blessures
voltigeur au 63e régiment d'infanterie de ligne (5B/Cie de voltigeurs)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

ANQUETIL Louis-François
fils de Jean et de Michelle-Marguerite LAMBERT
né le (38 ans)... à CHERBOURG
mort le 08/02/1814 à l'hôpital maritime de Cherbourg (Manche) 
commis aux vivres de la marine
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

ANTONIO  Jean
fils de x
né le (20 ans)... à CHERBOURG
mort le 28/01/814 à Launois (Ardennes) 
canonnier au 4e régiment d'artillerie à pied (10C)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

AUVARD François
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 30/06/1814 à l'hôpital militaire de Bayonne (Basses-Pyrénées) de blessures
voltigeur au 96e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de voltigeurs)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

BIGARD Bon-Pierre
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 30/10/1807 à l'hôpital de Belfort (Haut-Rhin) 
fusilier au 63e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1807 R. Barreau

-------------------------------------

BILLOT Victor
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 21/02/1806 à l'hôpital militaire de Boulogne sur Mer (Pas de Calais) 
matelot sur la flotille impériale
E-C 1806 R. Barreau

-------------------------------------

BOINEAU Arsène
fils de Julien et de Marie-Rosalie-Victoire DOREY
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 18/04/1814 à l'hôpital militaire d'Anvers (Deux-Nèthes) 
ouvrier au bataillon d'ouvriers militaires de Boulogne
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

BOISSI Emmanuel
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 01/05/1807 à l'hôpital militaire de Castrovillari (Italie) de fièvre
fusilier au 52e régiment d'infanterie de ligne (No M 7428/2B/8C)
E-C 1807 R. Barreau

-------------------------------------

BRIANT Cyprien-Rémy
fils de Jean et de Magdelaine ANSIME
né le 24/09/1787 à CHERBOURG
mort le 26/08/1806 à l'hôpital civil de Bologne (Italie) de fièvre
fusilier au 102e régiment d'infanterie de ligne (No M 2696/3B/1C)
E-C Angers (49) 1808 & SHD Vincennes R. Barreau

-------------------------------------

BRIANT Jean
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 26/08/1806 à l'hôpital civil de Bologne (Italie) de fièvre
fusilier au 102e régiment d'infanterie de ligne (3B/1C)
E-C 1808 R. Barreau

-------------------------------------

CADET Jean-François
fils de Jean-François et de Marie LE MOYNE
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 21/06/1813 à l'hospice civil de La Ferté sous Jouarre (Seine et Marne) 
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine (1B/6C)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

CELLIER Pierre
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 19/02/814 à Metz (Moselle) de fièvre
chasseur au 36e régiment d'infanterie légère
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

CHAULIEU Charles
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 27/01/1814 à l'hôpital militaire de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
voltigeur au 32e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

COLASSE François
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 06/02/1809 à l'hôpital de Fort-Royal (Martinique) de fièvre jaune
mousse de 2ème classe sur la frégate l'Amphitrite
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

CONNETABLE Jean
fils de x
né le (30 ans)... à CHERBOURG
mort le 19/12/1805 à Evreux (Eure) 
fusilier au 20e régiment d'infanterie de ligne
E-C Evreux (27) an 14 R. Barreau

-------------------------------------

COSTEL Jacques-Antoine
fils de Jacques et de Thérèse DUCHEMIN
né le ...... à CHERBOURG
mort le 08/08/1813 à Coulme (Autriche) de blessures
sergent-major au 57e régiment d'infanterie de ligne (No M 7340/4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

COUPE Simon
fils de x
né le (28 ans)... à CHERBOURG
mort le 19/02/1814 à l'hôpital militaire de Hambourg de fièvre
marine impériale
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

DELAROUTE Jean-François
fils de Léon-Louis-Alexandre et de Marie-Anne BIGOT
né le 02/08/1782 à CHERBOURG
mort le 20/10/1806 à l'hôpital militaire Sainte-Austreberthe de Montreuil (Pas de Calais) de catharre
matelot sur le bâtiment transport no 251
E-C Valognes 1813 R. Barreau

-------------------------------------

DELARUE Louis-Guillaume-Désiré
fils de x
né le 14/07/1789 à CHERBOURG
mort le 28/04/1807 à l'hôpital de Varsovie (Pologne) de fièvre
sous-lieutenant au 40e régiment d'infanterie de ligne (1B/3C) **SAINT-CYR**
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

DELAUNAY Charles-Jean-Geneviève-Marie-Guillaume
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 05/02/1809 à l'hôpital de Fort-Royal (Martinique) de fièvre jaune
aspirant de 2ème classe sur la corvette le Cygne
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

DEMET Jean-Baptiste
fils de x
né le (30 ans)... à CHERBOURG
mort le 29/06/1814 à l'hôpital militaire de Bayonne (Basses-Pyrénées) de blessures
carabinier au 16e régiment d'infanterie légère (1B/Cie de carabiniers)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

DETANEUR Victor
fils de x
né le (22 ans)... à CHERBOURG
mort le 17/11/1813 à l'hôpital militaire de Landau (Bas-Rhin) 
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

DETRAIS X
fils de x
né le (24 ans)... à CHERBOURG
mort le 03/04/1814 à l'hôpital militaire de Paris 12e ardt (Seine) de fièvre
fusilier de la Garde Impériale
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

DEVILERS François-Denis
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 17/02/1809 à l'hospice de Périgueux (Dordogne) de fièvre maligne
fusilier au 63e régiment d'infanterie de ligne (1B/3C)
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

DEVILLERS Léonor
fils de Léonor et de Marie-Anne PITROU
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 02/06/1805 à Cherbourg (Manche) 
aspirant de marine sur la frégate la Canonnière
E-C an 13 R. Barreau

-------------------------------------

DUVAL François-Joseph
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 06/02/1806 à l'hôpital militaire de Boulogne sur Mer (Pas de Calais) 
officier de marine sur la péniche no 493
E-C 1806 R. Barreau

-------------------------------------

ETIENNE Joseph-Thierry
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 20/08/1810 à Grenade (Espagne) de phtisie
commissaire des guerres provisoire à la 1ère division du 4e corps de l'armée d'Espagne
E-C 1810 R. Barreau

-------------------------------------

EUDE François
fils de x
né le (36 ans)... à CHERBOURG
noyé le 18/02/1807 dans le naufrage près de Cherbourg 
matelot sur le corsaire l'Anacréon
E-C 1807 & E-C Dunkerque (59) 1807 C. Vantours

-------------------------------------

FERDAN Jean
fils de Jean et de Thérèse DEMEAUT
né le ...... à CHERBOURG
mort le 04/02/1814 à l'hospice de Mont de Marsan (Landes) 
fusilier au 63e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

FEUARDENT Florentin
fils de Charles et de Dorothée x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 05/05/1809 à l'hôpital maritime d'Anvers (Deux-Nèthes) 
ouvrier civil de la marine
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

FLEURY Charles-Nicolas
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 30/01/1812 à l'hôpital de Castellon de la Plana (Espagne) suite à un coup de mitraille à une jambe
sapeur au 4e bataillon de sapeurs (6C)
E-C 1812 R. Barreau

-------------------------------------

FLEURY Gustave-Adolphe
fils de Jean-André et de Marie-Jeanne-Pétronille GROULT
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 05/10/1814 à Cherbourg (Manche) 
élève aux commissaires de marine
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

FOUGUES Jean-Edouard
fils de x
né le (22 ans)... à CHERBOURG
mort le 27/07/1813 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère) 
matelot de 2ème classe au 24e équipage de haut-bord (1C) sur la frégate la Gloire
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

FRIGOUX Jean-François
fils de Eloi et de Monique BOUILLON
né le (31 ans)... à CHERBOURG
mort le 29/12/1812 à l'hôpital maritime d'Hemixen (Deux-Nèthes) 
matelot de 1ère classe sur le vaisseau le Conquérant
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

GAIN Pierre-Louis-François
fils de Jean-Guillaume et de Marie-Catherine DUBOIS
né le 11/07/1785 à CHERBOURG
mort le 13/10/1807 à l'hôpital militaire de Neu-Ruppin (Prusse) de fièvre
fusilier au 63e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

GARDIN Jean
fils de x
né le (24 ans)... à CHERBOURG
mort le 24/09/1813 à l'hôpital civil de Pau (Basses-Pyrénées) de blessures
chasseur au 5e régiment d'infanterie légère (5B/1C)
E-C 1814 & 1815 R. Barreau

-------------------------------------

GAUTIER Jean-Jacques
fils de Jacques et de Anne GOUPELIOT
né le 07/10/1792 à CHERBOURG
mort le 20/01/1814 à l'hôpital de Dresde (Saxe) 
hussard au 9e régiment de hussards
E-C 1817 R. Barreau

-------------------------------------

GAUVIN Joseph
fils de x
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 24/09/1809 à l'hôpital maritime d'Anvers (Deux-Nèthes) 
matelot
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

GROULT Armand-Louis
fils de Thomas-Pierre et de Catherine LAISNE
né le 24/08/1785 à CHERBOURG
tué le 12/06/1810 au siège de Ciudad-Rodrigo (Espagne) d'un coup de mitraille
sous-lieutenant au 26e régiment d'infanterie de ligne (7B/3C)
E-C 1810 & SHD Vincennes R. Barreau

-------------------------------------

GUILLAUME Pierre-Louis
fils de Louis et de Anne FAUNOU
né le 13/01/1792 à CHERBOURG
mort le 28/02/1813 à l'hôpital militaire de Lubeck 
mineur de 2e classe au 1er bataillon de mineurs (3C)
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

HAVARD Jean-Pierre
fils de Jean et de Jeanne-Françoise DOSSION
né le ...... à CHERBOURG
mort le 21/03/1809 à la caserne de Saragosse (Espagne) de maladie
voltigeur au 114e régiment d'infanterie de ligne (No M 2098/4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

HEMON Jean-François-Yves
fils de Yves et de Marie-Anne GOUBIN
né le ..../06/1789 à CHERBOURG
mort le 17/05/1813 à l'hôpital militaire de Weissenfels (Saxe) de blessures
voltigeur au 138e régiment d'infanterie de ligne (2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

HENAI Pierre
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 01/06/1813 à l'hôpital militaire d'Erfurt (Saxe) de blessures
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine (1B/3C)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

HENRY Louis-Bernard
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
tué le 16/01/1808 au combat contre la corvette anglaise la Linette 
second capitaine sur la corsaire le Courier
E-C 1808 R. Barreau

-------------------------------------

HENRY Pierre
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 01/06/1813 à l'hôpital militaire d'Erfurt (Saxe) de blessures
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine (1B/3C)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

HERBERT Louis-François
fils de Julien et de Geneviève x
né le ...... à CHERBOURG
mortellement blessé le 22/05/1809 à la bataille d'Essling
mort le 26/05/1809 à l'ambulance d'Ebersdorff (Autriche) 
tambour au 63e régiment d'infanterie de ligne (No M 570/4B/..C)
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

HUBERT Antoine
fils de x
né le (26 ans)... à CHERBOURG
mort le 18/03/1814 à l'Hôtel-Dieu de Beauvais (Oise) 
conscrit
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

HUMBERT Louis-François-Henry
fils de Henry et de Marie-Françoise HAMEL
né le (51 ans)... à CHERBOURG
apporté mort le 08/12/1813 à l'hôpital maritime de Cherbourg (Manche) 
distributeur sur le vaisseau le Zélandais
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

JENNET Constant-Modeste
fils de Louis-Guillaume-Modeste et de Marie-Jeanne-Françoise-Thérèse JAUSAITRE
né le (19 ans)... à CHERBOURG
mort le 13/08/1814 à Cherbourg (Manche) 
officier de santé de la marine
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

JOURDAN Jean-Louis
fils de x
né le (24 ans)... à CHERBOURG
mort le 11/12/1804 à l'Hôtel-Dieu de Nantes (Loire-Inférieure) 
fourrier au 63e régiment d'infanterie de ligne (3B/7C)
E-C an 13 R. Barreau

-------------------------------------

JOURDAN Louis
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 19/03/1812 à l'hôpital militaire de Hambourg de fièvre adynamique
sapeur au 5e bataillon de sapeurs (9C)
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

JUMELIN Bon-Louis
fils de Jean-Baptiste et de Françoise x
né le (21 ans)... à CHERBOURG
mort le 23/12/1813 à Boncourt (Meuse) 
au régiment de fusiliers de la Garde Impériale
E-C 1818 R. Barreau

-------------------------------------

LACOMME Guillaume
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 03/02/1814 à l'hôpital de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
caporal au 82e régiment d'infanterie de ligne (3B/1C)
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

LAGA Pierre
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 06/01/1814 à l'hôpital militaire de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
voltigeur au 82e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

LAIGLE X
fils de x
né le (64 ans)... à CHERBOURG
mort le 08/02/1814 à l'hôpital d'Anvers (Deux-Nèthes) de blessures
maître charpentier sur le stationnaire de l'Escaut
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

LANCRE Jean
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 12/10/1812 à l'hôpital de Saragosse (Espagne) de fièvre adynamique
fusilier au 81e régiment d'infanterie de ligne (1B/3C)
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

LANGOULANT André-Victor
fils de Charles-François et de Marie-Françoise LE HAICHE
né le ...... à CHERBOURG
mort le 20/06/1812 à Léon (Espagne) de faiblesse
chasseur au 5e régiment d'infanterie légère (No M 7213/2B/2C)
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

LANGOULON Jean-Jacques-Victor
fils de x
né le (20 ans)... à CHERBOURG
mort le 13/04/1810 à l'hôpital militaire de Toulouse (Haute-Garonne) 
canonnier au 4e régiment d'artillerie à pied (10C)
E-C 1811 R. Barreau

-------------------------------------

LAUNE Jean
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 07/02/1814 à l'hôpital de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
fusilier au 82e régiment d'infanterie de ligne (2B/1C)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

LE CAMUS Jean-François
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 13/01/1814 à Mayence (Mont-Tonnerre) de maladie
caporal au 82e régiment d'infanterie de ligne (2B/1C)
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------

LE CELLIERS Victor-Stanislas
fils de Charles-François et de Geneviève LEFRANCOIS
né le ..... 1789 à CHERBOURG
mort le 22/10/1808 à l'hôpital militaire de Middelbourg (Bouches de l'Escaut) de fièvre
fusilier au 48e régiment d'infanterie de ligne (No M 4982/2B/3C)E
E-C 1809 R. Barreau

-------------------------------------

LE CLERE X
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
noyé le 16/10/1808 dans la Garonne à Lormont (Gironde) 
sous-lieutenant au 8e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1808 R. Barreau

-------------------------------------

LE COMTE Charles-François
fils de x
né le (22 ans)... à CHERBOURG
mort le 15/08/1811 à l'hôpital de Pampelune (Espagne) de fièvre
fusilier au 81e régiment d'infanterie de ligne (1B/3C)
E-C 1812 R. Barreau

-------------------------------------

LE FLAMBE Louis
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 03/02/1814 à l'hôpital militaire de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
voltigeur au 26e régiment d'infanterie de ligne (2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1818 R. Barreau

-------------------------------------

LE GAGNEUX BON CLEMENT François
fils de x
né le (24 ans)... à CHERBOURG
mort le 02/12/1810 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure) 
novice sur le vaisseau le Tourville
E-C 1811 R. Barreau

-------------------------------------

LE HOT Michel
fils de Jacques-Martin et de Marie-Madelaine AUBERT
né le (15 ans)... à CHERBOURG
mort le 29/08/1813 à l'hôpital maritime de Cherbourg (Manche) 
apprenti-marin sur la canonnière No 114
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

LE JUEZ Charles-François
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort subitement le 27/10/1810 à l'hôpital de Salamanque (Espagne) 
matelot au 44e bataillon de marine
E-C 1812 R. Barreau

-------------------------------------

LE LAIDIER Jean
fils de x
né le (20 ans)... à CHERBOURG
mort le 27/01/1810 à l'hôpital militaire Saint-Raphaël de Bordeaux (Gironde) de fièvre ataxique
dragon au 9e régiment de dragons (3C)
E-C 1810 R. Barreau

-------------------------------------

LE TERRIER Joseph
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort nuit du 06 au 07/01/1814 dans le naufrage  
matelot de 3ème classe sur le transport No 226
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

LE VASSEUR Jean
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 03/02/1814 à l'hôpital militaire de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
voltigeur au 26e régiment d'infanterie de ligne (2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1818 R. Barreau

-------------------------------------

LECOLLEY Augustin
fils de Pierre et de Françoise FRIJOT
né le ...... à CHERBOURG
tué le 08/02/1807 à la bataille d'Eylau (Prusse) 
sergent au 43e régiment d'infanterie de ligne (No M 732/1B/Cie de grenadiers)
E-C 1807 R. Barreau

-------------------------------------

LEDEE Jean
fils de Bon et de Marie x
né le (39 ans)... à CHERBOURG
mort le 09/03/1812 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure) 
aide canonnier au 29e équipage de haut-bord sur le vaisseau le Triomphant
E-C 1812 R. Barreau

-------------------------------------

LEVEILLE Jean-François
fils de Jean-Nicolas et de Anne-Marie CAUDBOUE
né le (45 ans)... à CHERBOURG
prisonnier de guerre le ..... sur le corsaire l'Hirondelle
mort le 20/07/1813 à l'hospice civil de Morlaix (Finistère) de phtisie
capitaine au long cours rentrant des prisons anglaises
E-C 1813 R. Barreau

-------------------------------------

LEVELLE Joseph
fils de Joseph et de Françoise-Catherine x
né le (24 ans)... à CHERBOURG
mort le 06/02/1811 à l'hôpital d'Anvers (Deux-Nèthes) 
matelot sur le vaisseau la Ville de Berlin
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

LUCAS Pierre
fils de x
né le (36 ans)... à CHERBOURG
mort le 05/12/1811 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure) 
canonnier à la 67e compagnie de canonniers gardes-côtes
E-C 1812 R. Barreau

-------------------------------------

MARQUET Misien
fils de x
né le ...... à CHERBOURG
mort le 15/12/1813 à l'hôpital de Mayence (Mont-Tonnerre) de fièvre
fusilier au 82e régiment d'infanterie de ligne (6B/3C)
E-C 1816 R. Barreau

-------------------------------------

MAUGER Jacques-Louis
fils de Joseph et de Anne LIOT
né le (65 ans)... à CHERBOURG
mort le 18/05/1814 à Cherbourg (Manche) 
enseigne de vaisseau
E-C 1814 R. Barreau

-------------------------------------

MAYOR Jean-Louis
fils de x
né le (28 ans)... à CHERBOURG
mort le 08/04/1814 à l'hôpital civil Saint-Louis de Paris 5e ardt (Seine) de blessures
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C 1815 R. Barreau

-------------------------------------




Mentions Légales

L'association A.H.P.E est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Contact :A.H.P.R - 80, rue des pêcheurs - 85220 Commequiers
Tél : 02.51.54.83.64
e-mail : memorial-premier-emp@netcourrier.com
Hébergement du site :

Droits et devoirs des utilisateurs: les informations diffusées sur le site www.ahpe.com sont la propriété de l'association A.H.P.E.

Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'association. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Ils leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de l'association A.H.P.E qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site : memorial-premier-emp@netcourrier.com.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'association A.H.P.E, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine A.H.P.E sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.


Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours).
Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr )
Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

De même, A.H.P.E a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de l'association de quelconque manière.

fermer la boite en cliquant dessus