MEMORIAL
ALLEGRE Pierre
fils de x
né le (52 ans) ... à CHARTRES
mort le 12/05/1814 à l'hospice de Dunkerque (Nord) de fièvre
grenadier au 1er régiment de Cherbourg (2B/2C)
E-C 1814 R. Barreau
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BARON André-Joseph
fils de Joseph et de Françoise-Christine DUVAL
né le (29 ans) ... à CHARTRES
mort le 20/02/1808 à l'hôpital de Valenciennes (Nord)
caporal au 44e régiment d'infanterie de ligne (1B/8C)
E-C 1808 R. Barreau
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BELLANGER François-Auguste
fils de x
né le (42 ans) ... à CHARTRES
mort le 02/05/1812 à l'hospice du Val de Grâce de Paris 12e ardt (Seine)
infirmier civil attaché à l'hôpital militaire
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BELLIER Louis-Victor
fils de Etienne et de Marie LELAIR
né le (24 ans) ... à CHARTRES
mort le 07/07/1805 à Mamers (Sarthe)
soldat au 4e bataillon d'artillerie de marine
E-C an 13 R. Barreau
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BOISSEAU Pierre
fils de Louis-Grégoire et de Marie-Louise ROUSSEAU
né le 10/08/1775 à CHARTRES
mort le 29/06/1807 à l'hôpital d'Osterode (Pologne) de blessures
voltigeur au 14e régiment d'infanterie de ligne (No M 305/3B/Cie de voltigeurs)
SHD Vincennes R. Barreau
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BONIN Louis
fils de Ambroise et de Marie-Jeanne AMELIN
né le (39 ans) ... à CHARTRES
mort le 07/07/1807 au fort de Laprée à La Flotte (Ile de Ré/Charente-Inférieure)
fusilier à la 3e demi-brigade de vétérans (1B/5C)
E-C La Flotte (17) 1807 R. Barreau
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BOUCHARD Jean-François-Cyprien (OF)
fils de x
né le 16/09/1763 à CHARTRES
mort le 15/04/1812 à l'hôpital militaire de Paris 12e ardt (Seine) de fièvre
sous-lieutenant à la suite au 15e régiment d'infanterie légère
E-C 1812 R. Barreau
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BOUILLY Thermidor
fils de Charles et de Catherine JOURDAIN
né le 23/07/1794 à CHARTRES
mort le 25/11/1813 à l'hôpital civil de Thionville de fièvre putride
cuirassier au 10e régiment de cuirassiers (No M 1747)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BOULANGER Alexis
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 07/11/1805 à l'hôpital de Munich (Bavière) de péripneumonie
fusilier au 40e régiment d'infanterie de ligne (1B/1C)
E-C 1806 R. Barreau
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BOULANGER Claude-Mathurin
fils de x
né le (26 ans) ... à CHARTRES
mort le 16/01/1804 à l'hôpital militaire de Gênes (Italie) de blessures
fusilier au 67e régiment d'infanterie de ligne (No M 4923/3B/6C)
E-C an 12 R. Barreau
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BOULANGER Nicolas
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 17/09/1806 à l'hospice civil de Nicastro de fièvre nerveuse
caporal au 29e régiment d'infanterie de ligne (2B/1C)
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BOURGINE François
fils de x
né le 01/03/1774 à CHARTRES
mort le 19/05/1804 à Melle (Westphalie)
fusilier au 45e régiment d'infanterie de ligne (No M 1519/2B/3C)
E-C an 12 R. Barreau
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BOURGINE Louis-Mathias (OF)
fils de x
né le 25/02/1760 à CHARTRES
mortellement blessé le 08/02/1807 à la bataille d'Eylau (Prusse)
mort le 03/06/1807 à l'hôpital de Mayence (Mont-Tonnerre)
sous-lieutenant au 44e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BOUTROUE Jules-Alexandre-Léger (OF)
fils de Joseph-François-Laurent et de Marie-Louise LIGEON
né le 20/04/1760 à CHARTRES
mortellement blessé le 31/11/1805 au combat de Caldiero (Italie)
mort le 04/12/1805 à Vérone (Italie)
colonel du 56e régiment d'infanterie de ligne
E-C La Ferté-Bernard (72) 1816 & SHD Vincennes
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BOUTROUX Antoine-Florent (OF)
fils de x
né le 08/09/1793 à CHARTRES
mort le 28/02/1814 à l'hôpital de Wurzbourg de fièvre
chirurgien sous-aide-major au 113e régiment d'infanterie de ligne (2B)
E-C 1815 R. Barreau
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BOUVART Pierre-Honoré
fils de Pierre-Denis et de Marie-Catherine MENAGER
né le 16/05/1792 à CHARTRES
tué le 21/03/1814 au combat de ......
chasseur au 9e régiment de chasseurs à cheval
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BRULE François
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 10/03/1806 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
fusilier au 15e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BUTON Pierre-François
fils de x
né le 09/11/1785 à CHARTRES
mort le 09/09/1810 à l'hôpital militaire de Mantoue (Italie) de maladie vénérienne
voltigeur au 35e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1811 R. Barreau
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CANDRE Louis-François-Brice
fils de Louis et de Marie-Victoire GILLOT
né le 26/07/1785 à CHARTRES
mort le ..../05/1809 à l'hôpital de Lugo (Espagne)
voltigeur au 15e régiment d'infanterie de ligne (No M 3230/3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1812 R. Barreau
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CARRE Marie-François
fils de x
né le (17 ans) ... à CHARTRES
mort le 27/10/1805 à Turin (Pô)
trompette au 9e régiment de chasseurs à cheval
E-C an 14 R. Barreau
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CHALANGE Etienne-Julien
fils de Jean-Nicolas et de Marie-Barbe MILSON
né le 26/01/1790 à CHARTRES
tué le 22/07/1812 à la bataille des Arapilès (Espagne)
fusilier au 36e régiment d'infanterie de ligne (No M 8736/3B/4C)
E-C 1813 R. Barreau
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CHALANGE Louis-Noël
fils de Noël et de Rose AUBADE
né le (20 ans) ... à CHARTRES
mort le 22/01/1805 à l'hospice civil de Saint-Quentin (Aisne)
fusilier au 61e régiment d'infanterie de ligne
E-C an 13 R. Barreau
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CHARPENTIER Paul
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 04/10/1810 à l'hôpital militaire de Ciudad-Rodrigo (Espagne) de fièvre
domestique
E-C 1815 R. Barreau
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CHERON Pierre
fils de Pierre et de Marie CHATEAU
né le (18 ans) ... à CHARTRES
mort le 17/04/1814 à Chartres (Eure et Loir)
au 7e régiment de ..... de la Garde Impériale
E-C 1814 R. Barreau
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COMMUNOT Pierre-Victor
fils de Jean-Baptiste et de Louise-Françoise HENRY
né le (19 ans) ... à CHARTRES
mort le 26/10/1809 à l'hôpital d'Anvers (Deux-Nèthes)
fusilier à la 3e légion de réserve
E-C 1809 R. Barreau
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COMPAIN Léonard
fils de x
né le (30 ans) ... à CHARTRES
mort le 20/03/1814 à l'hôpital civil de Bicêtre de Gentilly (Seine)
fusilier de la garde nationale d'Eure et Loir
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
COMUNAU Jean
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 31/03/1809 à l'hôpital militaire de Saint-Jacques (Espagne) de fièvre
fusilier au 15e régiment d'infanterie de ligne (1B/1C)
E-C 1810 R. Barreau
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COUDRAY Pierre-Augustin
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 24/12/1804 à l'hôpital militaire de Plaisance (Italie) de fièvre
fusilier au 5e régiment d'infanterie de ligne (1B/7C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
COUDRET Jean
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 03/12/1812 à l'hôpital militaire de Valence (Espagne) de fièvre
voltigeur au 51e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
COUSIN Pierre-Alexandre
fils de Jacques-Adrien et de Marie-Agnès LATREILLE
né le 29/06/1776 à CHARTRES
mort accidentellement le 15/05/1809 à Ober-Ebling (Autriche)
fourrier au 10e régiment de cuirassiers (No M 1753/6C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
DAVOUST François-Marie
fils de Jean-Charles-François et de Marguerite VIVIEN
né le 15/08/1790 à CHARTRES
mort le 01/06/1810 à l'hôpital de Léon (Espagne) de fièvre
fusilier au 34e régiment d'infanterie de ligne (No M 7106/4B/4C)
E-C 1812 & SHD Vincennes R. Barreau
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DEFAS Vincent
fils de x
né le (76 ans) ... à CHARTRES
mort le 11/04/1806 à l'infirmerie de la succursale des Invalides de Louvain (Dyle)
soldat à la 5e division
E-C 1806 R. Barreau
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DEMARET Michel
fils de x
né le (20 ans)... à CHARTRES
mort le 27/07/1805 à l'hôpital civil de Landerneau (Finistère)
fusilier au 15e régiment d'infanterie de ligne
E-C Landerneau (29) an 13 R. Barreau
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DIARD Jean-Jacques
fils de x
né le 26/09/1793 à CHARTRES
mort le 14/08/1813 à l'hôpital de Barcelone (Espagne) de fièvre
canonnier au 3e régiment d'artillerie à pied (3B/5C)
E-C 1813 R. Barreau
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DIARDE Jean-Baptiste-Etienne
fils de x
né le 24/06/1792 à CHARTRES
mort le 26/01/1814 à l'hôpital militaire de Barcelone (Espagne) de fièvre
fusilier au 121e régiment d'infanterie de ligne (No M 6143/1B/4C)
E-C 1814 R. Barreau
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DUBOUT André
fils de Jacques et de Anne JALRA
né le .............. à CHARTRES
mort le 09/05/1808 à l'hôpital militaire d'Horsens suite à un coup de feu
chasseur au régiment de chevau-légers belges (2E/6C)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
DUBUISSON Frédéric-Alexandre-Guillaume
fils de Daniel et de Pulcherie GOUGY
né le 21/01/1793 à CHARTRES
mort le 18/01/1810 à l'hôpital de Gand (Escaut) de fièvre
fourrier au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 6804/5B/1C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
DUFRESNAY Pierre (OF)
fils de x
né le 29/06/1781 à CHARTRES
mort le 01/01/1808 à Varsovie (Pologne) de fièvre maligne
lieutenant au corps impérial du génie
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
DUFRUIT Claire-Michel-Gilles (OF)
fils de x
né le 18/07/1769 à CHARTRES
mortellement blessé le 04/07/1815 à la défense de Belfort (Haut-Rhin)
mort le 06/07/1815 à l'hôpital de Belfort (Haut-Rhin)
capitaine au 6e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de voltigeurs)
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
DUHAMEL André
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 18/03/1804 à l'hôpital militaire de Mantoue (Italie) de fièvre
tambour au 101e régiment d'infanterie de ligne (2B/4C)
E-C an 12 R. Barreau
-------------------------------------
DUMAND Pierre-François
fils de Marie et de Catherine BAUFRE
né le (24 ans) ... à CHARTRES
tué le 02/12/1805 à la bataille d'Austerlitz (Autriche)
grenadier au 64e régiment d'infanterie de ligne (No M 1034/1B/Cie de grenadiers)
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
DURAND Léonard
fils de Léonard et de Catherine WARLES
né le .............. à CHARTRES
tué le 14/10/1806 à la bataille d'Iena (Prusse)
chasseur au 21e régiment de chasseurs à cheval (No M 116/3E/3C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
DURAND Louis-Pierre
fils de Léonard et de Marie-Catherine VALLET
né le 04/01/1781 à CHARTRES
mort le 06/01/1813 à l'hôpital de Tortose (Espagne) de blessures
grenadier au 94e régiment d'infanterie de ligne (No M 1809/2B/Cie de grenadiers)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
DUSSAUSSAY Pierre
fils de x
né le (50 ans) ... à CHARTRES
mort le 18/04/1812 à l'hospice du Val de Grâce de Paris 12e ardt (Seine)
infirmier civil attaché à l'hôpital militaire
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
DUVAL Jean-Baptiste
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 21/01/1805 à La Martinique
fusilier à la 37e demi-brigade d'infanterie de ligne (2C)
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
FOUQUET François
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 13/09/1808 à l'hôpital de Pampelune (Espagne) de fièvre
fourrier au 15e régiment d'infanterie de ligne (4B/8C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
FRESNAY Noël
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 11/12/1813 à Torgau de fièvre
chasseur au 37e régiment d'infanterie légère
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
GATINE Pierre
fils de x
né le 15/11/1787 à CHARTRES
mort le 05/06/1809 à l'hôpital de Bayonne (Basses-Pyrénées) de fièvre ataxique
fusilier au 2e régiment ....... de la Garde Impériale (1B/1C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
GAUQUELIN François-Antoine
fils de François et de Marie-Barbe-Françoise-Andrée CHAMPION
né le (19 ans) ... à CHARTRES
mort le 15/11/1808 à l'hôpital Saint-André de Bordeaux (Gironde)
grenadier au 1er régiment de la garde municipale de Paris (3B/3C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
GEUFEURE Théodore
fils de x
né le (19 ans) ... à CHARTRES
mort le 11/02/1812 à l'hôpital militaire d'Alexandrie (Italie)
ex-militaire
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
GIRARD Alexandre-Charles-Auguste
fils de Charles et de Marie-Madelaine CHEVARD
né le 04/04/1790 à CHARTRES
mort le 30/08/1810 à l'hôpital de Zamora (Espagne) de fièvre
caporal au 34e régiment d'infanterie de ligne (No M 7066/4B/2C)
E-C 1811 & SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
GOSSON Victor-Antoine-Charles
fils de Louis-Jacques et de Marie-Madeleine DESVAUX
né le .............. à CHARTRES
prisonnier de guerre le .......
mort le 17/09/1809 à l'ambulance de Csakova près de Temesvar (Hongrie) de fièvre
fusilier au 5e régiment d'infanterie de ligne (No M 7453/3B/3C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GOUJET Louis-Marie-Denis
fils de Denis et de Marie-Rose MONFERNAY
né le .............. à CHARTRES
mort le 07/11/1805 à l'hôpital militaire d'Insbruck de blessures
chasseur au 10e régiment de chasseurs à cheval (6C)
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
GOUPILLON Pierre-Alexandre
fils de Alexandre et de Thérèse-Mélanie ANDRE
né le ...... 1793 à CHARTRES
mort le 28/08/1813 à l'hôpital de Fulde de blessures
fusilier au 40e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1817 R. Barreau
-------------------------------------
HAURY Thomas-Victor
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 15/02/1808 à l'hôpital de Spandau (Prusse) de fièvre
maitre ouvrier au 2e batailon de sapeurs (No M 1893/8C)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
HEZARD Jean-Louis
fils de Thomas et de Geneviève LAMARE
né le .............. à CHARTRES
tué en duel le 12/04/1813 à La Puebla (Alara/Espagne)
tambour au 6e régiment d'infanterie légère (No M 8457/3B/2C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
HOCQUET Eloy-Maurice (OF)
fils de x
né le 19/01/1768 à CHARTRES
tué le 06/07/1809 à la bataille de Wagram (Autriche)
capitaine au 29e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
HUILLERY Mathurin
fils de x
né le (28 ans) ... à CHARTRES
mort le 24/04/1809 à l'hôpital militaire de Schelestadt (Bas-Rhin) de fièvre
tambour au 10e régiment d'infanterie légère (5B/4C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
HULOT Antoine-Joseph
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 03/03/1807 à l'hôpital militaire de Rennes (Ille et Vilaine) de fièvre
fusilier au 15e régiment d'infanterie de ligne (3C)
E-C 1807 R. Barreau
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HURTAULT Louis-Bonaventure
fils de Daniel-Louis et de Marie-Anne COLLIN
né le 13/07/1787 à CHARTRES
mort le 25/06/1807 à l'hospice civil de Napoléonville (Pontivy-Morbihan)
voltigeur au 15e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1807 R. Barreau
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JARDIN Pierre-Etienne
fils de x
né le (27 ans) ... à CHARTRES
mort le 29/02/1812 à l'hôpital de Valladolid (Espagne) de blessures
chasseur au 14e régiment de chasseurs à cheval (2E/7C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
LABBE Louis
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 22/01/1811 à l'hôpital militaire de Ciudad-Rodrigo (Espagne) de fièvre
grenadier au 15e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de grenadiers)
E-C 1816 R. Barreau
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LAMBERT Pierre
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 07/11/1808 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
canonnier au 4e régiment d'artillerie de marine (1B/3C)
E-C 1808 R. Barreau
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LANGLOIS Louis-Martin / Charles (OF)
fils de Etienne-François et de Marie-Jeanne VOUGE
né le 30/12/1777 à CHARTRES
mort le 06/01/1813 à Périgueux (Dordogne)
sous-lieutenant au 6e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
LAUNAY Jean-Baptiste-Augustin
fils de Charles et de Barbe-Mélanie VIVIEN
né le ........... 1789 à CHARTRES
mort le 15/02/1809 à l'hôpital militaire de Vitoria (Espagne)
fusilier au 15e régiment d'infanterie de ligne (No M 6287)
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
LECOMTE Frédéric
fils de x
né le (32 ans) ... à CHARTRES
mort le 03/03/1814 à l'hôpital de Bordeaux (Gironde)
grenadier au 15e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de grenadiers)
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
LECUYER Pierre
fils de x
né le (21 ans) ... à CHARTRES
mort le 13/08/1813 à l'hôpital de Dax (Landes)
fusilier au 122e régiment d'infanterie de ligne
E-C Dax (40) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
LEE Jean-Baptiste-Joseph
fils de Pierre-Guillaume et de Marie-Thérèse ROUSSEAU
né le 29/08/1780 à CHARTRES
tué le 18/06/1815 à la bataille de Waterloo (Belgique)
voltigeur au 2e régiment d'infanterie légère
E-C 1816 R. Barreau
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LEFEVRE Alexandre (OF)
fils de Denis et de Marie-Catherine DAMOISEAU
né le 01/01/1772 à CHARTRES
présumé mort le 08/12/1814 à Valenciennes (Nord)
sous-lieutenant au 44e régiment d'infanterie de ligne revenant des prisons russes
E-C Valenciennes (59) 1814 R. Barreau
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LEFEVRE Théodore
fils de x
né le 05/03/1793 à CHARTRES
mort le 11/02/1812 à l'hôpital militaire d'Alexandrie (Italie) de phtisie
ex-militaire
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
LEGAY Joachim-Joseph
fils de Jean et de Marie-Barbe MILSOT
né le 19/03/1790 à CHARTRES
mortellement blessé le ....... au siège d'Astorga (Espagne)
mort le 22/04/1810 à La Bremada (Espagne)
fusilier au 34e régiment d'infanterie de ligne (No M 7062/4B/4C)
E-C 1811 & SHD Vincennes R. Barreau
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LEGENDRE Jean-François (OF)
fils de x
né le (42 ans) ... à CHARTRES
mort le 27/11/1809 à Milan (Italie) de maladie
commissaire des guerres à l'armée d'Italie
E-C 1809 R. Barreau
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LEMAY Mathieu-Louis
fils de Louis-Claude et de Marie TABOURIER
né le (19 ans) ... à CHARTRES
mort le 29/09/1808 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
LEPERRIERE Charles-Edouard
fils de Charles et de Cheronne LEROY
né le 29/11/1786 à CHARTRES
tué le 22/07/1812 à la bataille des Arapilès (Espagne)
voltigeur au 5e régiment d'infanterie de ligne (No M 3957/2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1813 R. Barreau
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LEQUEUX Louis-Théodore
fils de Nicolas et de Marie LEDIER
né le 06/03/1791 à CHARTRES
mort le 13/11/1811 à l'hôpital de Burgos (Espagne) de fièvre
tirailleur au 3e régiment de tirailleurs de la Garde Impériale (No M 2530/2B/4C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
LEVASSEUR Eloi-Maurice
fils de Maurice-Vincent et de Marie-Victoire BELZENNE
né le ...... 1788 à CHARTRES
prisonnier de guerre le .......
mort fin 02/1812 dans l'ile de Cabrera (Espagne)
fusilier à la 1ère légion de réserve
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
LEVESQUE Henry
fils de x
né le (25 ans) ... à CHARTRES
mort le 09/08/1805 à l'hôpital militaire d'Angers (Maine et Loire)
fusilier au 105e régiment d'infanterie de ligne
E-C an 14 R. Barreau
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LOCHON Philippe
fils de x
né le .............. à CHARTRES
mort le 26/09/1806 à l'hôpital militaire de Castrovillari (Italie) de fièvre
caporal au 52e régiment d'infanterie de ligne (No M 4615/1B/3C)
E-C 1807 R. Barreau
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LOISEAU Louis-François
fils de Jean-Pierre et de Marie-Françoise-Geneviève SALMON
né le ....... 1787 à CHARTRES
mort le 30/11/1808 à l'hôpital de Burgos (Espagne) de fièvre
fusilier au 1er régiment de la garde municipale de Paris (No M 2128)
E-C 1816 R. Barreau
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LOUATRE André
fils de x
né le (25 ans) ... à CHARTRES
mort le 19/10/1803 à l'hospice de Nantes (Loire-Inférieure)
dragon au 1er régiment de dragons (3C)
E-C an 12 R. Barreau
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Mentions Légales
L'association A.H.P.E est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Contact :A.H.P.R - 80, rue des pêcheurs - 85220 Commequiers
Tél : 02.51.54.83.64
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·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
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