MEMORIAL
ADAM Jean-Baptiste
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 04/01/1808 à Gênes (Italie) de blessure reçue en duel
sergent à la 9e demi-brigade de vétérans (2B/3C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
ANDRE Clément
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 30/12/1807 à l'hôpital d'Aix la Chapelle (Roër) de fièvre
gendarme à cheval du département de la Roër
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ANTOINE Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 16/11/1806 à l'hôpital militaire de Saafeld d'une blessure à la tête
fusilier au 100e régiment d'infanterie de ligne (2B/7C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
ARCHAL Joseph
fils de Antoine et de Marie-Anne CROISET
né le (40 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 01/11/1815 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
fusilier au 60e régiment d'infanterie de ligne (5B/2C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
ARNOUX Antoine
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 09/09/1806 à l'hôpital militaire de Cosenza (Calabre) de fièvre
voltigeur au 42e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de voltigeurs)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDIN Claude
fils de Jean-François et de Anne CUGNY
né le ..... 1783 à LUNEVILLE
tué le 28/07/1809 à la bataille de Talavera de la Reyna (Espagne)
fusilier au 24e régiment d'infanterie de ligne (No M 1794)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BENOIT Jean
fils de x
né le ........ à LUNEVILLE
mort le 30/12/1814 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
fusilier à la 37e compagnie de vétérans
E-C Brest (29) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BETHUNE Gabriel
fils de François et de Elisabeth VALENTIN
né le (23 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 16/02/1809 à l'hôpital d'Anvers (Deux-Nèthes)
chasseur de la garde nationale de la Meurthe
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
BOULANGE Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 19/12/1813 à l'hôpital militaire de Spire (Roër) de fièvre
sergent au 1er régiment de la Meurthe (2B/1C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BOULANGER Michel
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 14/01/1810 à l'hôpital de Figuières (Espagne) de fièvre
caporal au 42e régiment d'infanterie de ligne (No M 752/3B/3C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
BOURGES Claude
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 25/05/1807 à l'hôpital militaire de Trévise (Italie) de blessures
infirmier à l'hôpital militaire
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BOURGUIGNON Dominique
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 24/08/1805 à l'hôpital de Tarente (Italie) de fièvre
brigadier au 7e régiment de dragons (No M 24/7C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BRAUDEL Pierre
fils de Pierre et de Anne BASSET
né le (21 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 18/08/1812 à Lunéville (Meurthe)
hussard au 9e régiment de hussards (5E/10C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BRUNET Jean-Louis
fils de Jean et de Marguerite GADON
né le (16 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 11/09/1805 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
trompette au 1er régiment de carabiniers (8C)
E-C an 13 R. Barreau
-------------------------------------
BUISSON Joseph
fils de x
né le (21 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 04/01/1814 à l'hôpital militaire de Lille (Nord) de fièvre putride
fusilier au 139e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BUJOT François
fils de x
né le (20 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 26/02/1814 à l'hôpital civil de Vaucouleurs (Meuse) de fièvre
fusilier au 18e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1815 & 1817 R. Barreau
-------------------------------------
CAMBRAY Jean
fils de x
né le (27 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 06/05/1806 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
fusilier au régiment d'Issembourg
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
CARON Isidore-Nicolas
fils de x
né le (26 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 14/02/1814 à l'hôpital de Compiègne de fièvre
chasseur au 37e régiment d'infanterie légère (2B/4C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
CASTARA Jean-Baptiste
fils de Sébastien et de Marguerite THIEBAUT
né le (36 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 03/08/1813 à Lunéville (Meurthe)
pharmacien aux armées
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
CERF Jacques
fils de x
né le (36 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 08/12/1810 à l'hôpital militaire de Bayonne (Basses-Pyrénées)
soldat aux équipage du trésor de l'armée d'Espagne
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
CHAPUIS Antoine
fils de Joseph et de Marguerite HENRY
né le (11 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 05/09/1810 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
enfant de troupe au 2e régiment de carabiniers (8C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
CHATTON Dominique
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 02/02/1809 à l'hôpital de Pampelune (Espagne) de fièvre
fusilier au 11e régiment d'artillerie ?
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
CHENOT Dominique
fils de Nicolas et de Françoise CHEVILLE
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 30/04/1813 à Lunéville (Meurthe)
maître tailleur au 2e régiment de carabiniers
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
CHENOT Etienne
fils de Dominique et de Catherine CRAMOHET
né le 29/08/1789 à LUNEVILLE
tué le 09/05/1812 au combat entre Burgos et Celada (Espagne)
brigadier au 10e régiment de hussards (1E/5C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
CHEVALIER François-Antoine
fils de Nicolas et de Jeanne PICOT
né le 10/10/1790 à LUNEVILLE
mort le 13/08/1809 à Kagran (Autriche) d'apoplexie
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (No M 5624/
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
CHRISTOPHE Thomas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 13/09/1809 à l'hôpital militaire de Sarria (Espagne) de maladie
capitaine au 42e régiment d'infanterie de ligne (2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
CODE Joseph
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 25/11/1809 à l'hôpital de Vienne (Autriche) de fièvre
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (4B/2C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
COLIN Dieudonné
fils de Sébastien et de Elisabeth COUVRET
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 04/08/1806 à Amanstatt (principauté de Salm)
trompette au 12e régiment de chasseurs à cheval (No M 300/4C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
CONTAL Jacques-Christophe-Nicolas
fils de Claude-Louis et de Elisabeth CHATELIN
né le (23 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 16/05/1804 à l'hôpital militaire d'Ostende (Lys)
fusilier au 17e régiment d'infanterie de ligne (2B/1C)
E-C an 12 R. Barreau
-------------------------------------
COTTE Jean
fils de Jean et de Anne VAUTRIN
né le ........... à LUNEVILLE
tué le 22/05/1809 à la bataille d'Essling (Autriche) d'un coup de boulet
hussard au 8e régiment de hussards (No M 944/3C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
COTTE Joseph
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 25/11/1809 au Grand Hôpital de Vienne (Autriche) de fièvre
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (4B/2C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
DEBRETAGNE Charles
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
prisonnier de guerre le 28/03/1809 à Medellin (Espagne)
mort le 30/03/1809 sur la route de Miajadas et Truxillo (Espagne) de commotion cérébrale
garde magasin aux vivres pain de l'armée
E-C Dijon (21) 1809 & E-C Semur (21) 1810 R. Barreau
-------------------------------------
DECKER Jean-Baptiste
fils de x
né le 07/11/1771 à LUNEVILLE
mort le 04/03/1812 à l'hôpital général de Madrid (Espagne) de fièvre
lieutenant au 12e régiment de dragons
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
DEDENAU Nicolas
fils de Jean et de Marie BROUNAN
né le (23 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 28/01/1808 à l'hôpital de Berlin (Prusse) de fièvre ataxique
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (2B/1C)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
DIGOUT Jean-Nicolas
fils de François et de Françoise BAGARD
né le ........... à LUNEVILLE
tué le 22/07/1809 à l'affaire de Talavera (Espagne) d'un coup de feu
voltigeur au 96e régiment d'infanterie de ligne (No M 1562/1B/Cie de voltigeurs)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
DRON Jean-Claude
fils de Jean et de Marguerite CARRIERE
né le 13/10/1749 à LUNEVILLE
trouvé mort le 13/10/1808 à Lunéville (Meurthe)
fusilier à la 9e demi-brigade de vétérans (3B/3C)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
DUBOIS Charles
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 19/01/1810 à l'hôpital militaire de Malines (Deux-Nèthes) de fièvre
caporal au régiment de la Meurthe
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
DUDOT Jean-François
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 28/12/1813 à l'hôpital de Bosserville (Art sur Meurthe-Meurthe) de fièvre nerveuse
infirmier à l'hôpital militaire
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
DUMENIL Nicolas
fils de Catherine DUMENIL
né le ........... à LUNEVILLE
tué le 02/12/1811 au siège de Cadix (Espagne) d'un coup de feu
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (No M 5959/3B/2C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
ERARD François
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 10/01/1808 à l'hôpital militaire de Nice (Alpes-Maritimes)
??
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ETIENNE François-Charles
fils de Charles et de Thérèse MARIN
né le (26 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 08/05/1809 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
fusilier au 4e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
FAUCONNET Fortuné
fils de x
né le (31 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 23/07/1813 à l'hôpital civil d'Anvers (Deux-Nèthes)
quartier-maître au 24e bataillon de prisonniers espagnols
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
FERY Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 28/09/1813 à l'hôpital militaire de Francfort sur le Mein de fièvre nerveuse
grenadier au 139e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de grenadiers)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
FOUGER Jean-Henry
fils de Nicolas et de Catherine LACOTE
né le (27 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 19/02/1814 à l'hospice de Mont de Marsan (Landes)
voltigeur au 96e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
FRANCOIS Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 21/04/1807 à l'hôpital militaire de Posen (Pologne) de blessures
voltigeur au 96e régiment d'infanterie de ligne (No M 3863/2B/Cie de voltigeurs)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
FREGET Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 21/07/1804 à l'hôpital militaire de Bari (Italie) de fièvre
fusilier au 42e régiment d'infanterie de ligne (1B/4C)
E-C an 12 R. Barreau
-------------------------------------
FRIET Nicolas
fils de Nicolas et de Marie-Anne POIRSON
né le ..... 1774 à LUNEVILLE
mort le 07/06/1807 à l'hôpital de Tarente (Italie) de fièvre
sergent au 14e régiment d'infanterie légère
E-C 1818 R. Barreau
-------------------------------------
GALLAND Dominique
fils de Hubert et de Marie RUSE
né le 09/09/1790 à LUNEVILLE
mort le 17/07/1813 à l'hôpital de Leignitz de fièvre
grenadier au 139e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de grenadiers)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
GASTEL-DERACLE Joseph-Dorothée (OF)
fils de Jean-François et de Barbe LEPAIGE
né le (37 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 29/01/1810 à Lille (Nord)
capitaine au 17e régiment d'infanterie de ligne -LH-
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GAUDOT Pierre
fils de x
né le (21 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 06/02/1814 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
fusilier au 18e régiment d'infanterie de ligne (5B/4C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
GENET François-Xavier
fils de Georges et de Elizabeth-Marguerite DE LA MARINE
né le 10/06/1765 à LUNEVILLE
mort le 09/12/1813 à Dresde (Saxe)
chef de bataillon au 142e régiment d'infanterie de ligne
SHAT Vincennes J-P Chémereau
-------------------------------------
GEORGE Antoine
fils de x
né le (21 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 16/11/1810 à l'hôpital militaire d'Alexandrie (Italie) de marasme
condamné aux travaux publics
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GEORGE Joseph
fils de Nicolas et de Marguerite VELLEN
né le (38 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 28/09/1812 à Tartas (Landes)
maître tailleur au 115e régiment d'infanterie de ligne
E-C Tartas (40) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
GEORGE Laurent
fils de Nicolas et de Marguerite BRIANCON
né le (24 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 28/10/1810 à l'hôpital militaire de Civita-Vecchia (Italie) de fièvre
grenadier au 53e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de grenadiers)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GERARDIN Jean-Joseph
fils de x
né le (28 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 15/02/1814 à l'hôpital de Compiègne de fièvre
chasseur au 37e régiment d'infanterie légère (5B/2C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
GIRARD Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 30/08/1813 à l'hôpital militaire d'Erfurt (Saxe) de fièvre
fusilier au 139e régiment d'infanterie de ligne (1B/2C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
GODOT Sébastien
fils de Nicolas et de Magdelaine LAURENT
né le (24 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 27/04/1810 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
caporal au 96e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GRANDJEAN Joseph
fils de x
né le (42 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 06/09/1806 à l'hospice du Val de Grâce de Paris 12e ardt (Seine)
fusilier au 16e régiment de vétérans
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
GUILLAUME Pierre
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 22/10/1809 à l'hôpital de Vienne (Autriche) de fièvre
sous-employé de 2e classe aux hôpitaux militaires
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
GUILMENGER Benoit-Nicolas
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 13/03/1813 à l'hôpital militaire d'Osnabruck (Ems-Supérieur) de fièvre nerveuse
lancier au 3e régiment de chevau-légers
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
GUISE François-Léopold
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 18/08/1809 à l'hôpital de Saragosse (Espagne) de péripneumonie
sergent-major au 115e régiment d'infanterie de ligne (1B/2C)
E-C 1811 & 1816 R. Barreau
-------------------------------------
GUISE Léopold
fils de François et de Catherine VINCENT
né le 26/02/1775 à LUNEVILLE
mort le 23/03/1812 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
chasseur réformé du 9e régiment de chasseurs à cheval
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
HANN Joseph
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 14/03/1809 à l'hôpital d'Alagon (Espagne) de diarrhée
fusilier au 115e régiment d'infanterie de ligne (1B/2C)
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
HENRY Jean-Joseph
fils de Jean-Pierre et de Marie-Magdelaine MANSARDIER
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 16/05/1811 à la bataille d'Albuhera (Espagne) d'un coup de feu
grenadier au 95e régiment d'infanterie de ligne (No M 4962/1B/Cie de grenadiers)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
HESSELER Joseph
fils de Claude et de Elisabeth BOCQUEL
né le ........... à LUNEVILLE
tué le 10/07/1809 à la bataille de Znaïm (Hongrie)
fusilier au 5e régiment d'infanterie de ligne (No M 3697/2B/4C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
HILLAIRE Pierre-François
fils de Nicolas et de Catherine THEMELTE
né le (26 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 12/02/1812 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine (1B/1C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
HYOCOMME Jean-Pierre
fils de François et de Marie-Anne FORTIER
né le (24 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 01/01/1811 à l'hospice de Lunéville (Meurthe)
trompette au 1er régiment de carabiniers (2B/6C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
JAQUET Louis
fils de Pierre et de Elisabeth COLIN
né le (21 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 22/12/1813 à l'hôpital de Gand (Escaut) de dysenterie
pionnier au 1er bataillon de pionniers (3C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
JARDEL Jean
fils de Jean-Louis et de Marie-Augustine LAMY
né le ........... à LUNEVILLE
assassiné le 28/06/1809 à Calleira (Espagne)
chasseur au 9e régiment d'infanterie légère (No M 4042/1B/3C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
JARDINET Didier
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 12/11/1803 à l'hôpital militaire de Brescia (Italie) de fièvre
tambour au 106e régiment d'infanterie de ligne (2B/2C)
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
JOLY Jean-Nicolas
fils de Nicolas-Vincent et de Marguerite LIEGEY
né le 06/12/1780 à LUNEVILLE
tué le 22/08/1811 au combat de .... (Espagne)
hussard au 10e régiment de hussards
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
JOSEPH Jacques
fils de x
né le ...... à LUNEVILLE
mort le 19/02/1814 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
fusilier au régiment de la Meurthe (5B/1C)
E-C Strasbourg (67) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
KESSELER Pierre-Aimé
fils de Jean et de Françoise CERVELLE
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 23/10/1807 à l'ambulance régimentaire de Friesack (Brandebourg) de fièvre
fusilier au 96e régiment d'infanterie de ligne (No M 2399/1B/6C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
LACOSTE Guillaume
fils de x
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 03/05/1807 à l'hôpital de Varsovie (Pologne) de fièvre
caporal au 100e régiment d'infanterie de ligne (3B/6C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
LAGUERRE Nicolas-René
fils de Charles et de Françoise CUINY
né le (20 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 01/04/1809 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
LAHALLE Jean
fils de Jean et de Jeanne MAIRE
né le (54 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 10/03/1812 à l'hôpital d'Anvers (Deux-Nèthes)
tonnelier du génie maritime
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
LALLEMAND Nicolas
fils de x
né le (26 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 28/02/1814 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin) de fièvre
fusilier au régiment de la Meurthe (2B/1C)
E-C 1814 & 1815 R. Barreau
-------------------------------------
LAMELET Louis
fils de Louis et de Anne MICHEL
né le (32 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 04/10/1808 à l'hospice civil de Romans (Drôme) de fièvre putride
adjudant sous-officier au 42e régiment d'infanterie de ligne (1B)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
LAURENT Pierre
fils de Nicolas et de Françoise SILVESTRE
né le ........... à LUNEVILLE
mort le 28/09/1810 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 1er régiment d'artillerie de marine (2B/3C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
LE VEL Dominique
fils de Denis et de Catherine MANGIN
né le (65 ans) ... à LUNEVILLE
mort le 14/01/1815 au Havre (Seine-inférieure)
chef de cohorte de la garde nationale -LH-
E-C Le Havre (76) 1815 D. Carpentier
-------------------------------------
Mentions Légales
L'association A.H.P.E est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Contact :A.H.P.R - 80, rue des pêcheurs - 85220 Commequiers
Tél : 02.51.54.83.64
e-mail : memorial-premier-emp@netcourrier.com
Hébergement du site :
Droits et devoirs des utilisateurs: les informations diffusées sur le site www.ahpe.com sont la propriété de l'association A.H.P.E.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'association. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Ils leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de l'association A.H.P.E qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site : memorial-premier-emp@netcourrier.com.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'association A.H.P.E, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine A.H.P.E sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours).
Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr )
Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
De même, A.H.P.E a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de l'association de quelconque manière.
fermer la boite en cliquant dessus