MEMORIAL
ABSOLU Noël-Marie
fils de Denis-Simon et de Anne LALANDE
né le 14/09/1784 à PARIS
mort le 20/07/1812 en Pologne de fièvre
fusilier au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 2364/4B/3C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
ACAHER Marie-Claude
fils de x
né le (26 ans)... à PARIS
mort le 27/02/1814 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
apprenti marin sur le vaisseau le Romulus
E-C Toulon (83) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ADET François-Pierre
fils de x
né le (39 ans) ... à PARIS
mort le 28/02/1808 à Rochefort (Charente-Inférieure)
commis de marine
E-C Rochefort (17) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ADRIEN Paul
fils de x
né le (23 ans) ... à PARIS
mort le 27/04/1814 à l'hospice d'Auffredy de La Rochelle (Charente-Inférieure)
musicien au 82e régiment d'infanterie de ligne
E-C La Rochelle (17) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ADRY François
fils de x
né le (19 ans) ... à PARIS
mort le 27/12/1812 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
fusilier au 3e bataillon colonial
E-C Rochefort (17) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
AGNES Jean-Nicolas-Michel (OF)
fils de x
né le 28/04/1775 à PARIS
mortellement blessé le 18 juin 1815 à la bataille de Waterloo (Belgique)
mort le 15/07/1815 à l'Hôtel-Dieu de Laon (Aisne)
major commandant le 4e régiment de chasseurs à pied de la Garde Impériale
E-C Laon (02) 1815 R. Barreau
-------------------------------------
ALBANCONCE Jean-Marie
fils de x
né le (22 ans) ... à PARIS
mort le 02/12/1804 à l'Hôtel-Dieu de Nantes (Loire-Inférieure)
fusilier au 82e régiment d'infanterie de ligne
E-C Nantes (44) an 14 R. Barreau
-------------------------------------
ALEAUME Jean-Charles
fils de Jean-Charles et de Marie-Antoinette DROPSY
né le (28 ans) ... à PARIS
mort le 01/09/1809 à Csakowar
fusilier au 9e régiment d'infanterie de ligne
??
-------------------------------------
ALEXANDRE Amédée-Jean-Charles
fils de Charles-Pierre et de Marie-Françoise HALLIOT
né le .... 1784 à PARIS
mort le 02/11/1805 à l'hôpital d'Eggenfelden (Bavière)
sergent-major au 64e régiment d'infanterie de ligne
E-C Fère en Tardenois (02) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
ALISE Louis
fils de x
né le (25 ans)... à PARIS
mort le 01/11/1805 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
cuirassier au 5e régiment de cuirassiers (4E/8C)
E-C Strasbourg (67) an 14 R. Barreau
-------------------------------------
ALISSE Henry-François
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 04/05/1807 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
distributeur sur le vaisseau le Foudroyant
E-C Brest (29) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
ALLIAUME Louis
fils de x
né le (19 ans) ... à PARIS
mort le 02/10/1807 à l'hospice de Niort (Deux-Sèvres)
fusilier au 82e régiment d'infanterie de ligne
E-C Niort (79) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
ALLIOT Alexandre-Roger-Louis (OF)
fils de x
né le 28/02/1772 à PARIS
mort le 21/07/1804 au Palais (Belle-Isle-Morbihan)
chef de bataillon au 16e régiment d'infanterie légère
E-C Le Palais (56) an 12 R. Barreau
-------------------------------------
ALOIGNY (D') Louis-François-Enguerrand (OF)
fils de x
né le 14/10/1789 à PARIS
tué le 18/10/1813 à la bataille de Leipzig (Saxe)
lieutenant aide de camp du général de Lauriston
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AMAND Jean-Baptiste
fils de x
né le ............ à PARIS
mort le 18/06/1814 à l'hôpital de Luxembourg (Forêts)
fusilier au 48e régiment d'infanterie de ligne
E-C Monchy au Bois (62) 1816 L. Gouyette
-------------------------------------
AMANT Henry
fils de Pierre-Nicolas et de Marie-Anne LEBOEUF
né le (29 ans)... à PARIS
mort le 12/01/1804 à l'hôpital de La Fère (Aisne)
canonnier au 6e régiment d'artillerie à cheval
E-C La Fère (02) an 12 R. Barreau
-------------------------------------
AMBLARD Alexandre
fils de x
né le 15/07/1773 à PARIS
tué le 08/02/1807 à la bataille d'Eylau (Prusse)
caporal au 33e régiment d'infanterie de ligne (No M 2071)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
ANCELIN François
fils de François et de Marie-Françoise BOUSSARD
né le (23 ans) ... à PARIS
mort le 15/12/1812 à l'hôpital militaire du Palais (Belle-Isle/Morbihan)
fusilier au 4e bataillon colonial
E-C Le Palais (56) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
ANDRE Antoine-Charles
fils de x
né le 30/09/1774 à PARIS
tué le 28/04/1809 au combat d'Amaranthe (Espagne)
génie
??
-------------------------------------
ANDREAU Denis
fils de x
né le (29 ans) ... à PARIS
mort le 28/06/1808 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
tambour-major au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Rochefort (17) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ANGE Jean
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 18/02/1806 à l'hôpital militaire Sainte-Austreberthe de Montreuil (Pas de Calais)
fusilier au 28e régiment d'infanterie de ligne
E-C Montreuil sur Mer (62) 1806 D. Bacqueville
-------------------------------------
ANGELVILLE Louis-Guillaume
fils de x
né le (22 ans) ... à PARIS
mort le 07/09/1810 à l'hospice civil de Saint-Martin (Isle de Ré/Charente-Inférieure)
fusilier au 3e bataillon colonial
E-C Saint-Martin de Ré (17) 1810 R. Barreau
-------------------------------------
ANNEQUIN X
fils de x
né le (19 ans) ... à PARIS
mort le 27/02/1814 à la caserne de Versailles (Seine et Oise)
fusilier au régiment de pupilles de la Garde Impériale
E-C Versailles (78) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ARCOITTE Philippe-Lavigne
fils de René-Lavigne et de Antoinette MOREAU
né le 03/05/1775 à PARIS
mort le 24/09/1806 à l'hôpital civil de Sedan (Ardennes) de blessures
caporal au 14e régiment d'infanterie de ligne (No M 375/3B/Cie de voltigeurs)
SHD Vincennes AHPE
-------------------------------------
ARMAND Jacques
fils de x
né le (25 ans) ... à PARIS
mort le 07/10/1809 à l'hôpital militaire de Rennes (Ille et Vilaine)
ex-militaire
E-C Rennes (35) 1809 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Jean-François
fils de Charles et de Marie LHUILLIER
né le (23 ans) ... à PARIS
mort le 30/03/1809 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Rochefort (17) 1809 R. Barreau
-------------------------------------
ARNOULD Jean-Baptiste (OF)
fils de x
né le (43 ans)... à PARIS
mort le 16/07/1807 à Bordeaux (Gironde)
capitaine de la garde nationale d'élite -LH-
E-C Bordeaux (33) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
AUBE Edouard-Pierre-Hubert
fils de Hubert et de Magdelaine-Victoire LEMAITRE
né le 09/08/1793 à PARIS
mort le 12/09/1813 à l'hôpital de Bruges (Lys) de fièvre
fourrier au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 6748/5B/1C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AUBER Nicolas-Joseph
fils de Gabriel-Joseph et de Anne-Catherine GOUDENAR
né le 18/02/1789 à PARIS
tué le 18/06/1815 à la bataille de Waterloo (Belgique)
caporal au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 167/1B/Cie de grenadiers)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AUBERT Denis-Robert
fils de x
né le 28/10/1768 à PARIS
tué le 08/02/1807 à la bataille d'Eylau (Prusse)
voltigeur au 44e régiment d'infanterie de ligne (No M 589)
SHAT Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AUBERT Jean-Joseph
fils de x
né le (18 ans) ... à PARIS
mort le 21/12/1811 à l'hôpital militaire du Château (Oléron/Charente-Inférieure)
fusilier au 3e bataillon colonial
E-C Le Château d'Oléron 1811 R. Barreau
-------------------------------------
AUBERT Philippe-François
fils de x
né le (16 ans) ... à PARIS
mort le 19/03/1804 à l'hôpital militaire de Saint-Omer (Pas de Calais)
chasseur à la 4e compagnie de centenaires
E-C Saint-Omer (62) an 12 L. Gouyette
-------------------------------------
AUBRAS Edme-François
fils de x
né le (22 ans) ... à PARIS
mort le 18/08/1813 à la citadelle du Château (Oléron/Charente-Inférieure)
fusilier premier fiffre au 3e bataillon colonial
E-C Le Château d'Oléron (17) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
AUGIER Jean-Baptiste
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 17/11/1808 à l'hôpital de Roquefort (Landes)
fusilier au 2e régiment d'infanterie de la garde municipale de Paris
E-C Roquefort (40) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
AUGUSTE Henry-Nicolas
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 23/12/1808 à l'hôpital maritime de Saintes (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Saintes (17) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
AUSARD Joseph
fils de Joseph et de Françoise CHOQUET
né le (35 ans)... à PARIS
mort le 22/05/1806 à Abbeville (Somme)
gendarme à la résidence d'Abbeville
E-C Abbeville (80) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
AVRIL Louis-Michel
fils de Louis-Claude et de Marie-Marguerite SAUVAGE
né le 06/08/1784 à PARIS
mort le 01/12/1807 à l'hôpital militaire de Calais (Pas de Calais) de fièvre adynamique
fusilier au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 2363/3B/2C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BACHELIER Jacques-Thomas
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 18/01/1804 à l'hôpital militaire de Rennes (Ille et Vilaine)
volontaire au 1er régiment d'artillerie de marine
E-C Rennes (35) an 12 R. Barreau
-------------------------------------
BADEL Sébastien
fils de x
né le (23 ans)... à PARIS
mort le 13/11/1810 à la maison d'arrêt de Vervins (Aisne)
déserteur du 108e régiment d'infanterie de ligne
E-C Vervins (02) 1810 R. Barreau
-------------------------------------
BAFFET Pierre-François
fils de x
né le (40 ans) ... à PARIS
mort le 01/03/1813 à l'hôpital de Burgos (Espagne) de fièvre
brigadier au 15e escadron de la gendarmerie d'Espagne
E-C Carentoir (56) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BAILLY Charles-Honoré
fils de Jacques-François et de Marie-Anne GOSSE
né le (41 ans) ... à PARIS
mort le 12/07/1807 à Marennes (Charente-Inférieure)
canonnier à la ...e compagnie de canonniers garde-côtes
E-C Marennes (17) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BALISSE Noël
fils de Claude et de Marguerite BRUNEL
né le (53 ans) ... à PARIS
mort le 26/11/1805 à l'hôpital militaire du Château (Oléron/Charente-Inférieure)
fusilier à la 3e demi-brigade de vétérans
E-C Le Château d'Oléron (17) an 14 R. Barreau
-------------------------------------
BALLAY Henry
fils de x
né le (27 ans) ... à PARIS
mort le 07/01/1812 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Rochefort (17) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BAN François-Benjamin
fils de Jean-Simon et de Marie-Louise BAUCHERON
né le 09/02/1784 à PARIS
mort le 23/09/1807 à l'hôpital civil de Boulogne sur Mer (Pas de Calais) de maladie chronique
voltigeur au 19e régiment d'infanterie de ligne (No M 2381/3B/Cie de voltigeurs)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BANCHELOT Jean
fils de x
né le (22 ans) ... à PARIS
mort le 31/01/1814 à l'hôpital civil d'Arras (Pas de Calais)
fusilier au 135e régiment d'infanterie de ligne
E-C Arras (62) 1814 L. Gouyette
-------------------------------------
BARAGUEY D'ILLIERS Louis (OF)
fils de x
né le 13/08/1764 à PARIS
mort le 06/01/1813 à Berlin (Prusse)
général de division -LH-
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BARAT Paul-Pierre-Philippe
fils de x
né le (20 ans)... à PARIS
apporté mort le 16/11/1813 à l'hôpital civil de Verdun (Meuse)
fusilier au 54e régiment d'infanterie de ligne (2B/2C)
E-C Verdun (55) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
BARBAROUX Henri-Marie
fils de x
né le (20 ans) ... à PARIS
mort le 19/04/1807 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Rochefort (17) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BARBARY François-Gaspard
fils de x
né le (21 ans)... à PARIS
mort le 26/11/1808 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin) de fièvre
chasseur au 17e régiment d'infanterie légère (5B/3C)
E-C Strasbourg (67) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BARBIER Gustave
fils de Georges et de Madelaine RENOUD
né le ...... 1780 à PARIS
trouvé noyé le 20/06/1805 dans la rivière la Vezouve à Lunéville (Meurthe)
carabinier au 2e régiment de carabiniers
E-C Lunéville (54) an 13 R. Barreau
-------------------------------------
BARDOUX Alexis
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 28/08/1806 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
canonnier au 1er régiment d'artillerie de marine
E-C Brest (29) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BARDOUX Louis-François
fils de x
né le (44 ans) ... à PARIS
mort le 19/10/1809 à l'Hôtel-Dieu de Nantes (Loire-Inférieure)
sergent au 1e régiment de vétérans
E-C Nantes (44) 1809 R. Barreau
-------------------------------------
BARDY Sparticus
fils de x
né le ........ à PARIS
mort le 19/03/1814 à Bry sur Marne (Seine)
tirailleur au 4e régiment de tirailleurs de la Garde Impériale (3B/1C)
E-C Bry sur Marne (94) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARGE Jean-François
fils de x
né le (19 ans)... à PARIS
mort le 28/04/1812 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
chasseur au 7e régiment de chasseurs à cheval (7C)
E-C Strasbourg (67) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BARON X
fils de x
né le .............. à PARIS
mort le 10/02/1808 à l'hospice de Versailles (Seine et Oise)
fusilier à la 4e légion de réserve
E-C Versailles (78) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BARREAU Augustin-Louis
fils de Jean et de Jeanne-Marie MERCIER
né le (20 ans) ... à PARIS
mort le 23/04/1806 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
ouvrier d'artillerie marine
E-C Brest (29) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BARTHELON-DOLAINVILLE Ferdinand
fils de Louis et de Françoise BORDA
né le (22 ans)... à PARIS
mort le 16/12/1813 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
apprenti marin au 21e équipage de flotille
E-C Toulon (83) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
BARTOUT Vincent-Félix
fils de François et de Jeanne GANDET
né le 25/07/1779 à PARIS
mort le 27/06/1808 à Lieppe (Prusse) de maladie
chasseur au 5e régiment de chasseurs à cheval
E-C Nantes (44) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BASTRIEZ Henry-Joseph
fils de x
né le (28 ans) ... à PARIS
mort le 03/04/1806 à l'hospice civil de Quimper (Finistère)
canonnier au 1er régiment d'artillerie de marine
E-C Quimper (29) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDIN Alexandre
fils de Jean-Olivier et de Marie-Geneviève FAREAU
né le 25/06/1775 à PARIS
mort le 05/02/1807 à l'hôpital d'Iena (Prusse) de blessures
caporal au 34e régiment d'infanterie de ligne (No M 564/2B/4C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BAUDOIN Jean-Baptiste
fils de x
né le 13/01/1786 à PARIS
mort le 26/01/1808 à Bremen
fusilier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 1051)
SHAT Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BAUDOUIN François-Etienne
fils de x
né le (52 ans)... à PARIS
mort le 17/03/1805 à l'hôpital militaire de Caen (Calvados)
fusilier au 8e régiment de vétérans
E-C Caen (14) an 13 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDOUIN Louis-Augustin
fils de x
né le (19 ans) ... à PARIS
mort le 05/03/1814 à la caserne de Versailles (Seine et Oise)
fusilier au régiment de pupilles de la Garde Impériale
E-C Versailles (78) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BAUGRARD Jean-Germain-Constant
fils de x
né le (17 ans)... à PARIS
mort le 03/10/1808 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin) de fièvre
hussard au 8e régiment de hussards (4C)
E-C Strasbourg (67) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BAYE François
fils de x
né le (41 ans) ... à PARIS
mort le 20/01/1808 à Versailles (Seine et Oise)
gendarme
E-C Versailles (78) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
BAYEUL François
fils de x
né le .............. à PARIS
mort le 29/04/1812 à l'hospice civil d'Ars en Ré (Charente-Inférieure)
fusilier au régiment de l'Isle de Ré
E-C Ars en Ré (17) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BAZOT Quentin-François
fils de Joseph-Christophe et de Marie QUINAY
né le 19/11/1763 à PARIS
mort le 04/02/1806 à l'hôpital militaire d'Ancône (Italie) de fièvre
sergent au 6e régiment d'infanterie de ligne (No M 913/2B/7C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BEAUGRAND Etienne
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 02/11/1806 à l'hôpital maritime de Saintes (Charente-Inférieure)
canonnier au 3e régiment d'artillerie de marine
E-C Saintes (17) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BEAUVAIS Paul
fils de x
né le (20 ans)... à PARIS
mort le 27/10/1812 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
fusilier au 57e régiment d'infanterie de ligne (5B/1C)
E-C Strasbourg (67) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BEGUIN Nicolas
fils de x
né le (20 ans) ... à PARIS
mort le 18/08/1812 à Saint-Denis d'Oléron (Charente-Inférieure)
fusilier au 3e bataillon colonial
E-C Saint-Denis d'Oléron (17) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BELLANGER Jean-Marie
fils de x
né le (26 ans) ... à PARIS
mort le 08/05/1815 à l'hospice civil de Chartres (Eure et Loir)
lancier au 1er régiment de chevau-légers
E-C Chartres (28) 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BELONTE Julien
fils de x
né le ...... à PARIS
mort le 11/05/1806 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin) de fièvre
fusilier au 18e régiment d'infanterie de ligne (3B/6C)
E-C Strasbourg (67) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BERCHE Antoine
fils de x
né le (25 ans) ... à PARIS
mort le 30/12/1807 à l'hospice d'Auffredy de La Rochelle (Charente-Inférieure)
fusilier au 3e bataillon colonial
E-C La Rochelle (17) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BERGAUX Jean-Louis
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 25/08/1807 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
caporal artillerie de marine
E-C Brest (29) 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BERGER Dominique
fils de x
né le (27 ans)... à PARIS
mort le 16/01/1812 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
fusilier au 3e régiment d'infanterie de ligne (5B/3C)
E-C Strasbourg (67) 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BERGERAT Pierre
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 03/03/1814 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
fusilier au 1er bataillon de vétérans (6C)
E-C Brest (29) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BERGIER Jean-Baptiste
fils de x
né le ........... à PARIS
mort le 11/12/1813 à l'hôpital maritime de Saintes (Charente-Inférieure)
fourrier au 16e régimentt de dragons
E-C Saintes (17) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
BERMENT Jean-Joseph
fils de Jean-Pierre et de Marie-Jeanne SEGUR
né le 07/11/1777 à PARIS
mort le 10/05/1806 à l'hôpital civil de Bologne (Italie) de fièvre
fusilier au 102e régiment d'infanterie de ligne (No M 1038/3B/5C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BERNARD Christophe-Nicolas
fils de Nicolas et de Jeanne TOUSSAINT
né le (27 ans) ... à PARIS
mort le 24/09/1811 à l'hôpital maritime de Rochefort (Charente-Inférieure)
canonnier au 2e régiment d'artillerie de marine
E-C Rochefort (17) 1811 R. Barreau
-------------------------------------
BERNARD Israël
fils de x
né le .............. à PARIS
mort le 28/12/1808 à l'hospice de Versailles (Seine et Oise)
dragon au 15e régiment de dragons
E-C Versailles (78) 1808 R. Barreau
-------------------------------------
Mentions Légales
L'association A.H.P.E est à votre disposition pour toutes remarques ou suggestions.
Contact :A.H.P.R - 80, rue des pêcheurs - 85220 Commequiers
Tél : 02.51.54.83.64
e-mail : memorial-premier-emp@netcourrier.com
Hébergement du site :
Droits et devoirs des utilisateurs: les informations diffusées sur le site www.ahpe.com sont la propriété de l'association A.H.P.E.
Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'association. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Ils leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation, elle doit faire l'objet d'une autorisation de l'association A.H.P.E qui peut être sollicitée directement auprès de l'administrateur du site : memorial-premier-emp@netcourrier.com.
L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'association A.H.P.E, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine A.H.P.E sur le document, notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , ce site a été déclaré auprès de la CNIL (déclaration en cours).
Textes légaux (disponibles sur le site web de la CNIL : www.cnil.fr )
Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
De même, A.H.P.E a sollicité par écrit l'autorisation de créer des liens vers son site de la part de tous les serveurs indiqués : les informations restent la propriété pleine et entière de ces serveurs et ne sauraient engager la responsabilité de l'association de quelconque manière.
fermer la boite en cliquant dessus