MEMORIAL
AILLAUD Toussaint
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
mort le 02/08/1809 à l'hôpital civil de Vienne (Autriche) de blessure
caporal au 37e régiment d'infanterie de ligne (2B/5C)
E-C 1810 R. Barreau
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AIMES Paul-Claude
fils de Dominiue et de Magdeleine RAPATEL
né le ...... 1789 à MARSEILLE
mort le 13/09/1810 à l'hôpital militaire de Figuières (Espagne) de fièvre
fusilier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 8105/4B/3C)
E-C 1812 & SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
ALBANES André (OF)
fils de x
né le (30 ans) ... à MARSEILLE
mort le 01/02/1814 à l'hôpital civil de Verdun (Meuse) de marasme
lieutenant au 70e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ALIBERT Jean-Baptiste
fils de x
né le ........... à MARSEILLE
mort le 29/04/1809 à l'hôpital militaire de Barcelone (Espagne) de fièvre
grenadier au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de grenadiers)
E-C 1809 R. Barreau
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ALLARD Jean-Laurent
fils de x
né le (23 ans) ... à MARSEILLE
mort le 29/11/1808 à l'hôpital militaire de Barcelone (Espagne) de fièvre putride
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/2C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
AMIAL Laurent-Etienne
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
mort le 08/04/1812 à l'hôpital militaire de Freyberg de fièvre ardente
chasseur au 9e régiment de chasseurs à cheval (2E/6C)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
AMIEL Honoré-Simon (dit Rougon)
fils de Joseph et de Marguerite MONIER
né le (21 ans) ... à MARSEILLE
mort le 23/10/1811 à l'hôpital civil d'Avignon (Vaucluse) de phtisie
fusilier au 60e régiment d'infanterie de ligne (No M 6798/4B/2C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
AMIEL Joseph-Marius
fils de Joseph et de Marie PARIS
né le 02/02/1784 à MARSEILLE
mort le 05/05/1806 à l'hôpital civil de Vannes (Morbihan) de maladie de poitrine
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (No M 2863/4B/24C)
E-C 1814 & SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AMIEL Laurent
fils de x
né le (21 ans) ... à MARSEILLE
mort le 19/04/1813 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
chasseur au 9e régiment de chasseurs à cheval (6C)
E-C 1813 R. Barreau
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AMPHOUX Cyprien
fils de x
né le ........ à MARSEILLE
mort le 07/05/1806 à l'hospice civil de Briançon (Hautes-Alpes)
fusilier au dépôt de conscrits-réfractaires (1C)
E-C Briançon (05) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
AMPHOUX François
fils de Mathieu et de Elisabeth BARRIERE
né le ............ à MARSEILLE
tué le 14/04/1814 à la défense de Bayonne (Basses-Pyrénées) d'un coup de feu
sergent au 119e régiment d'infanterie de ligne (No M 461/2B/2C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
AMPHOUX Jean-Joseph
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 19/11/1809 à l'hôpital militaire de Krems (Autriche) de fièvre
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (1B/1C)
E-C 1810 R. Barreau
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AMPHOUX Pierre
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 28/09/1810 à l'hôpital militaire de Rome (Italie) de fièvre
chasseur au 9e régiment de chasseurs à cheval (3E/7C)
E-C 1810 R. Barreau
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ANDRE François
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
mort le 09/06/1806 à l'hôpital militaire de Vicence (Italie) de fièvre
grenadier au 60e régiment d'infanterie de ligne (2B/2C)
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
ANDRE Honoré-Michel
fils de Auguste et de Françoise BERTRAND
né le ............ à MARSEILLE
mort le 10/06/1807 à Chorzillin (Pologne) de submersion
fusilier au 100e régiment d'infanterie de ligne (No M 3833/3B/4C)
E-C 1807 R. Barreau
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ANFOUX Raimond
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 13/10/1808 à l'hôpital militaire de Montpellier (Hérault) de dyssenterie
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/1C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ANGLESY Jacques-Joseph
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 25/10/1808 à l'hôpital d'Udine (Italie) de phtisie
fusilier au 92e régiment d'infanterie de ligne (No M 5427/2B/1C)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ANJOUVIN Jean-Louis
fils de x
né le (25 ans) ... à MARSEILLE
mort le 22/11/1811 à l'hôpital de Groningue de fièvre
voltigeur au 37e régiment d'infanterie de ligne (3B/3C)
E-C 1811 R. Barreau
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ANSELME Pierre
fils de André et de Marie MONGE
né le (20 ans)... à MARSEILLE
mort le 11/06/1813 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
apprenti marin au 22e équipage de flotille (8C) sur le Tocsin
E-C Toulon (83) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
ARGENTIN Louis
fils de x
né le ........ à MARSEILLE
mort le 20/05/1806 à l'hospice civil de Briançon (Hautes-Alpes)
fusilier au dépôt de conscrits-réfractaires (2C)
E-C Briançon (05) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
ARLAUD Joseph
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
tué le 21/10/1805 à la bataille de Trafalgar
novice sur le vaisseau le Bucentaure
E-C 1806 R. Barreau
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ARNAUD Charles
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
tué le 21/10/1805 à la bataille de Trafalgar
second maitre canonnier sur le vaisseau le Pluton
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Claude-Thomas
fils de Jacques et de Rose x
né le (19 ans)... à MARSEILLE
mort le 18/12/1813 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
matelot au 22e équipage de flotille sur la canonnière No 12
E-C Toulon (83) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Jean
fils de Jean-Christophe et de Marie-Rose LAMBERT
né le (22 ans)... à MARSEILLE
mort le 07/03/1814 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
ouvrier de 3ème classe au bataillon de Toulon
E-C Toulon (83) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Jean-Baptiste
fils de x
né le ............... à MARSEILLE
mort le 01/09/1809 à l'hôpital militaire de Gratz (Autriche) de fièvre
fusilier au 92e régiment d'infanterie de ligne (2B/2C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Jean-César
fils de Guillaume et de Anne MICHEL
né le ............. à MARSEILLE
prisonnier de guerre le 16/04/1809 à la bataille de Sacile (Italie)
mort le .../09/1809 dans les environs de Pest (Hongrie) de fièvre
fusilier au 92e régiment d'infanterie de ligne (No M 5457/1B/1C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Jean-Gaspard
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
mort le 18/10/1808 à l'hôpital d'Udine (Italie) de fièvre adynamique
fusilier au 92e régiment d'infanterie de ligne (No M 5446/3B/3C)
E-C 1808 R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Joseph
fils de Jacques et de Catherine AUBERT
né le 04/03/1790 à MARSEILLE
tué le 16/06/1815 à la bataille de Ligny (Belgique)
voltigeur au 1er régiment d'infanterie de ligne (No M 1173/1B/Cie de voltigeurs)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
ARNAUD Lazare
fils de x
né le ........... à MARSEILLE
mort le 21/01/1810 à l'hôpital de Madrid (Espagne) de blessures
voltigeur au 40e régiment d'infanterie de ligne (3B/Cie de voltigeurs)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
ARNEUF Joseph
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 03/09/1806 à bord de fièvre putride
matelot sur la frégate La Revanche
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
AUBERT Jean-Joseph
fils de x
né le (24 ans)... à MARSEILLE
mort le 21/04/1813 à l'hôpital militaire de Toulon (Var) de fièvre
canonnier au 7e régiment d'artillerie à pied (23C)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
AUBERT Pierre
fils de Pierre et de Françoise x
né le (26 ans) ... à MARSEILLE
mort le 20/02/1808 à l'hôpital militaire de Schweidnis ? de fièvre adynamique
dragon au 18e régiment de dragons
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
AUCHARD Pierre
fils de x
né le (27 ans) ... à MARSEILLE
mort le 31/03/1812 à l'hôpital militaire de Madrid (Espagne) d'indigestion
musicien au régiment de voltigeurs de la Garde Royale d'Espagne (Cie dépôt)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
AUDIBERT Alzin
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
mort le 08/03/1811 à l'hôpital maritime de Brest (Finistère)
quartier maître de marine - rentrant des prisons anglaises
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
AUDIBERT Antoine
fils de x
né le ........... à MARSEILLE
mort le 12/09/1809 à l'hôpital de Plasencia (Espagne) de fièvre
fusilier au 36e régiment d'infanterie de ligne (3B/3C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
AUDIBERT Jacques-Auguste
fils de Simon et de Anne JOURDAN
né le 23/03/1790 à MARSEILLE
mort le 06/10/1810 à l'hôpital de Lérida (Espagne) de fièvre
voltigeur au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 8047/4B/Cie de voltigeurs)
E-C 1811 & SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AUDIBERT Louis-Martin-Pierre
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 19/03/1810 à l'hôpital militaire de Klagenfurt (Autriche) de fièvre
pontonnier au 2e bataillon de pontonniers (No M 936/5C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
AUDIBERT Marc-Antoine
fils de Jean-Baptiste et de Marianne SARDOU
né le (22 ans) ... à MARSEILLE
mort le 29/01/1811 à Marseille (Bouches du Rhône)
fusilier à la compagnie de réserve du département
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
AUFFAN Jean (OF)
fils de Claude et de Catherine VIDAL
né le (60 ans)... à MARSEILLE
mort le 21/12/1813 à Toulon (Var)
enseigne de vaisseau
E-C Toulon (83) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
AUGIAS Antoine
fils de Jean et de Marie DEFORRE
né le (30 ans) ... à MARSEILLE
mort le 12/01/1814 à l'hôpital civil de Morlaix (Finistère) de blessures
marin sur le corsaire Le Diligent rentrant des prisons anglaises
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
AUREILLE Joseph
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
mort le 07/11/1807 à l'hôpital militaire de Spandau (Prusse) de fièvre
soldat au 11e bataillon principal du train d'artillerie (5C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
AURIEL Antoine
fils de Honoré et de Marie CAMOIN
né le 07/02/1786 à MARSEILLE
mort le 08/03/1810 à l'hôpital de ......
fusilier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 8137/4B/2C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AUZIERE Antoine
fils de Honoré et de Marie CAMOING
né le ...... 1786 à MARSEILLE
mort le 08/03/1810 à l'hôpital de Figuières (Espagne) de fièvre
fusilier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 7985/4B/2C)
E-C 1810 & SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
AYAS Etienne
fils de x
né le (24 ans) ... à MARSEILLE
mort le 12/03/1814 à l'hôpital militaire de Lille (Nord) de fièvre adynamique
tirailleur au 3e régiment de tirailleurs de la Garde Impériale (2B/4C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
AYAUD Jean-Pierre
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mortellement blessé le ....... à l'affaire d'Igualda d'un coup de feu
mort le 30/01/1809 à l'hôpital militaire de Barcelone (Espagne)
grenadier au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/Cie de grenadiers)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BAILLE François
fils de x
né le (20 ans) ... à MARSEILLE
mort le 09/03/1814 à Metz (Moselle)
canonnier au 5e régiment d'artillerie à pied
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARBAROUX Antoine
fils de Toussaint et de Claire ROUX
né le 10/07/1790 à MARSEILLE
mort le 14/10/1810 à l'hôpital militaire de .....
grenadier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 7932/4B/Cie de grenadiers)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BARBAROUX Antoine-Désiré
fils de x
né le ............. à MARSEILLE
présumé noyé le 25/10/1805 dans le naufrage de son vaisseau suite à Trafalgar
matelot sur le vaisseau L'Indomptable
E-C 1807 R. Barreau
-------------------------------------
BARBAROUX Jean-Laurent
fils de x
né le (24 ans) ... à MARSEILLE
mort le 24/12/1805 à l'hôpital de Carcassonne (Aude) de fièvre gastrique
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARBAROUX Joseph-Marie
fils de Joseph et de Elizabeth PAYEN
né le 19/01/1787 à MARSEILLE
mort le 22/10/1813 à l'hôpital de Custrin (Prusse) de fièvre putride
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (No M 3441/5B/2C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BARDONY Charles
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
tué le 04/02/1805 au combat de ......
mousse sur la frégate l'Hortense
E-C 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BAREL Honoré-Antoine
fils de Augustin et de Marguerite BARTHELEMY
né le ....... 1788 à MARSEILLE
mort le 13/01/1810 à l'hôpital de Botzen (Tyrol) de fièvre
fusilier au 35e régiment d'infanterie de ligne (No M 6702/1B/2C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BARLE Antoine
fils de x
né le (21 ans) ... à MARSEILLE
mort le 06/01/1812 à l'hôpital de Pampelune (Espagne) de fièvre
hussard au 9e régiment de hussards (4E/8C)
E-C 1812 R. Barreau
-------------------------------------
BARON Jean-Antoine
fils de x
né le (21 ans) ... à MARSEILLE
mort le 07/12/1811 à l'hôpital de Groningue de pleurésie
fuslier au 37e régiment d'infanterie de ligne (6B/3C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
BARREAUX François
fils de Jean-Baptiste et de Magdelaine TRICON
né le .............. à MARSEILLE
mort le 30/01/1810 à l'hôpital militaire de Trieste (Italie) de fièvre
fusilier au 35e régiment d'infanterie de ligne (4B/3C)
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
BARRET Joseph
fils de x
né le ............ à MARSEILLE
mort le 17/06/1809 à l'hôpital de Vienne (Autriche) de blessures
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (2B/5C)
E-C 1810 R. Barreau
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BARTALOT Jean-Baptiste
fils de Gaspard et de Françoise BLANC
né le 29/08/1787 à MARSEILLE
tué le 02/05/1813 à la bataille de Lützen (Saxe)
voltigeur au 145e régiment d'infanterie de ligne (1B/Cie de voltigeurs)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARTH François-Ignace-Didier-Benoit
fils de François et de Marie HARTHMAN
né le 26/05/1785 à MARSEILLE
tué le 20/06/1808 au combat devant Girone (Espagne)
caporal au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/4C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BARTHALOT Mathieu
fils de x
né le (22 ans) ... à MARSEILLE
mort le 15/12/1813 à l'hôpital militaire de Strasbourg (Bas-Rhin)
chasseur au 17e régiment d'infanterie légère (5B)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARTHALOT Nicolas
fils de x
né le (40 ans) ... à MARSEILLE
mort le 07/12/1813 à l'hôpital militaire de Toulon (Var) de fièvre
chasseur au 1er régiment de la garde nationale de Toulon (2B/2C)
E-C 1814 & 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BARTHELEMY Louis-Nicolas
fils de Louis et de Jeanne-Marguerite SERVANT
né le (25 ans) ... à MARSEILLE
mort le 26/07/1813 à l'hôpital militaire de Rome (Italie) de fièvre
chasseur au 22e régiment d'infanterie légère (5B/3C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BARTHELEMY Raphaël-Luc
fils de Antoine et de Rosalie DAVID
né le (31 ans) ... à MARSEILLE
mort le 23/12/1810 à l'Hôtel-Dieu de Marseille (Bouches du Rhône)
canonnier à la 80e compagnie de canonniers garde-côtes
E-C 1810 R. Barreau
-------------------------------------
BARTRIEUX Jean-François
fils de Jean-Noël et de Thérèse CHEVALLIER
né le 23/11/1788 à MARSEILLE
tué le 20/06/1808 au combat près de Girone (Espagne)
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (3B/4C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BASSE André
fils de Jean et de Francoise VELISEE
né le ............. à MARSEILLE
tué le 06/07/1809 à la bataille de Wagram (Autriche)
fourrier au 11e régiment de cuirassiers (No M 829/4C)
E-C 1809 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDE Joseph
fils de x
né le .......... à MARSEILLE
mort le 21/02/1810 à l'hôpital militaire de Lintz (Autriche) de blessures
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (3B/3C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDE Pierre
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
mort le 22/11/1808 à l'hôpital militaire de Gaete (Italie) d'une blessure à la cuisse
canonnier au 5e régiment d'artillerie à pied (2C)
E-C 1809 R. Barreau
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BAUDILLON Thomas
fils de x
né le (33 ans)... à MARSEILLE
mort le 18/09/1814 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
matelot de 1ère classe sur la goëlette la Biche
E-C Toulon (83) 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDIN Jean-Joseph
fils de x
né le ........... à MARSEILLE
mort le 05/03/1806 à l'hôpital civil de Vannes (Morbihan) de maladie de poitrine
voltigeur au 37e régiment d'infanterie de ligne (4B/4C)
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BAUDRAT Jean
fils de x
né le (22 ans) ... à MARSEILLE
mort le 17/02/1814 à l'hôpital militaire de Civita-Vecchia (Italie) de fièvre
chasseur au 22e régiment d'infanterie légère (5B/1C)
E-C 1816 R. Barreau
-------------------------------------
BAUZAN François-Pascal
fils de Jean-Vincent et de Thérèse BARTHELEMY
né le (27 ans)... à MARSEILLE
mort le 04/06/1813 à l'hôpital maritime de Toulon (Var)
matelot au 7e équipage de haut-bord (1C) sur le vaisseau l'Impérial
E-C Toulon (83) 1813 R. Barreau
-------------------------------------
BEAUMAS Pierre
fils de Paschal et de Marie-Antoinette VESPRIER
né le 09/10/1793 à MARSEILLE
mort le 03/02/1813 à l'ambulance d'Alba de Tormès (Espagne)
fusilier au 82e régiment d'infanterie de ligne (No M 10223/5B/2C)
E-C 1816 & SHD Vincennes R. Barreau
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BEDARIDE Camille
fils de x
né le .............. à MARSEILLE
tué le 16/06/1815 à la bataille de Ligny (Belgique) d'un coup de feu
sergent au 92e régiment d'infanterie de ligne (2B/4C)
E-C 1815 R. Barreau
-------------------------------------
BEGUE Marie-Auguste
fils de François-Thonas et de Marie ARNOUX
né le .............. à MARSEILLE
mort accidentellement le 15/04/1809 à Porderone (Italie)
caporal au 35e régiment d'infanterie de ligne (No M 6154/1B/1C)
E-C 1811 R. Barreau
-------------------------------------
BELFORT Joseph
fils de Pierre et de Elisabeth SAUVAIRE
né le 08/11/1790 à MARSEILLE
tué le 27/08/1813 au combat devant Bernebourg
fusilier au 56e régiment d'infanterie de ligne (No M 8033/4B/4C)
SHD Vincennes R. Barreau
-------------------------------------
BELLIARD Nicolas
fils de x
né le ........ à MARSEILLE
mort le 19/06/1806 à l'hospice civil de Briançon (Hautes-Alpes)
fusilier au dépôt de conscrits-réfractaires (1C)
E-C Briançon (05) 1806 R. Barreau
-------------------------------------
BELLOT Philippe
fils de Etienne et de Marie-Claire REDON
né le ........... à MARSEILLE
mort le 27/11/1812 à l'hôpital de Saragosse (Espagne) de diarrhée
sergent au 117e régiment d'infanterie de ligne (4B/1C)
E-C 1813 R. Barreau
-------------------------------------
BELMOND Pierre-Louis
fils de Louis et de Thérèse LAUZET
né le ........... à MARSEILLE
tué le 06/08/1807 au siège de Stralsund (Poméranie) d'un coup de boulet
fusilier au 37e régiment d'infanterie de ligne (No M 3693/1B/7C)
E-C 1807 R. Barreau
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BENOIT Joseph-Pascal
fils de x
né le (54 ans) ... à MARSEILLE
mort le 24/06/1813 à l'hôpital militaire d'Ajaccio (Corse)
charpentier sur le corsaire La Babiole
E-C 1814 R. Barreau
-------------------------------------
BERARD François-Esprit
fils de Louis et de Rose RENIER
né le (37 ans)... à MARSEILLE
mort le 01/04/1814 à la caserne de Marseille (Bouches du Rhône)
brigadier de gendarmerie maritime
E-C Toulon (83) 1814 R. Barreau
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BERENGER Jean-Etienne
fils de x
né le 08/08/1791 à MARSEILLE
tué le 21/05/1813 à la bataille de Bautzen (Saxe)
fusilier au 145e régiment d'infanterie de ligne (1B)
E-C 1814 R. Barreau
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Mentions Légales
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Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ,
·Délibération de la CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant adoption d'une recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques,
·Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.
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